Retrouvez tous les documents concernant la Planification Urbaine Intercommunale de la Communauté de Communes du Sud-Artois.

Modification simplifiée n°3
Délibération de prescription
Avis des personnes publiques associées
Rapport d'enquête publique
Rapport de présentation
PADD
OAP
Zonage
Règlement
Annexes
Bilan de concertation
Modification simplifiée n°1